Mentions légales.

1. Éditeur du site

Le présent site ARTISAN by Thierry Création, accessible à l’adresse artisan.thierry-creation.fr, est édité par :

Directeur de la publication : Thierry Taruffi.

Site principal de l’éditeur : www.thierry-creation.fr. Le site ARTISAN est exploité sur le sous-domaine artisan.thierry-creation.fr.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, notamment sa structure, son identité visuelle, ses textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, interfaces, développements, bases de données et contenus, est protégé par les règles françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Thierry Taruffi, sauf exceptions prévues par la loi.

Les marques, noms commerciaux et logos appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Informations et responsabilité

Thierry Création s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, les informations présentes sur le site sont données à titre général et peuvent être modifiées sans préavis.

Thierry Création ne garantit pas l’absence totale d’erreur, l’exhaustivité des contenus, ni une disponibilité permanente et ininterrompue du site. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d’indisponibilité temporaire, de maintenance, de panne du réseau, d’événement extérieur, de mauvaise utilisation du site ou de dommage indirect.

5. Données personnelles

Le responsable du traitement est Thierry Taruffi, joignable à l’adresse contact@thierry-creation.fr.

Le formulaire de contact présent sur le site ne transmet aucune donnée à un serveur : il prépare un message dans le logiciel de messagerie de l’utilisateur. Les données ne sont envoyées à Thierry Création qu’au moment où l’utilisateur décide lui-même d’expédier cet e-mail.

Les informations reçues par e-mail ou par téléphone sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes, préparer un devis, exécuter une prestation, assurer le suivi commercial, respecter les obligations comptables et défendre les droits de l’entreprise. Les bases juridiques sont, selon le cas, les mesures précontractuelles, l’exécution du contrat, l’obligation légale ou l’intérêt légitime.

Les données sont accessibles uniquement à Thierry Création et, lorsque cela est techniquement nécessaire, à ses prestataires d’hébergement ou de maintenance soumis à une obligation de confidentialité. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à la finalité concernée et aux obligations légales applicables.

Vous disposez, dans les limites prévues par la réglementation, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@thierry-creation.fr. Une preuve d’identité pourra être demandée uniquement en cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur.

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La création de liens vers le présent site ne doit pas porter atteinte à l’image, aux droits ou aux intérêts de Thierry Création et ne doit pas laisser croire à un partenariat inexistant.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout différend sera recherché en priorité par une tentative de règlement amiable, avant saisine de la juridiction compétente.